Conseil Technique de la Kinésithérapie

Le Conseil Technique

Le Conseil Technique (CTK) a été fondé en 1994 au sein du service de soins médicaux de l'INAMI.  Sa mission est de faire des propositions ou de formuler un avis concernant des changements ou des règles interprétatives de la nomenclature.

La nomenclature peut être adaptée par Arrêté Royal après une procédure bien déterminée.  La nomenclature actuelle date du 1 janvier 2003, mais elle a été adaptée de nombreuses fois depuis, sans pouvoir remédier à la surcharge administrative que l'AR du 25 avril 2002 a mis en route (la nomenclature "cabinet Vandenbroucke", entrée en vigueur le 1 mai 2002). 

Le Conseil technique est composé:

  • Du président assisté par ses collaborateurs (administratif, juridique, comptable). Actuellement, c'est Eric Brassinne, administrateur d'AXXON, qui préside le CTK.
  • D’un représentant du Service d’Evaluation et de Contrôle médicaux
  • De représentants du Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
  • De représentants des organismes assureurs
  • De représentants de l'association professionnelle
  • D’experts en kinésithérapie

Afin de préparer au mieux les séances plénières, les dossiers sont préparés dans divers groupes de travail :

  • Adaptation de la nomenclature
  • Proof of concept - Nouvelle Nomenclature

Ces groupes de travail évoluent dans le temps en fonction des dossiers qui doivent y être étudiés.

Ces dernières années, le groupe de travail « Adaptation de la nomenclature » a traité plusieurs dossiers importants, qui ont abouti ou aboutiront à des adaptations de la nomenclature (la création d’un chapitre 11bis paraîtra en même temps que l’AR qui modifiera les règles concernant les pathologies lourdes, l’intégration des pseudo-codes dans la nomenclature etc...)

Un des gros dossiers traité actuellement est la révision de la modification de la nomenclature pour les IMC.

Dans le cadre de l’harmonisation K et M, ce groupe étudie la faisabilité de poursuivre une kinésithérapie plus intensive pour les patients atteints de lésion médullaire qui sortent d’un centre de réadaptation et ont encore des besoins de soins importants en kinésithérapie.

Il prépare aussi les réponses aux questions envoyées au CTK. Les réponses sont toujours validées en séance plénière, de même c’est le Conseil technique qui juge s’il y a lieu de mettre en place des règles interprétatives.

Vers une nouvelle nomenclature ?  Le moins que l'on puisse dire, c'est que le chemin est très long !

Le groupe de travail « Proof of concept-nouvelle nomenclature » s’est constitué suite aux travaux de la Task Force kinésithérapie qui a eu lieu en 2018. Ce groupe de travail s’attelle actuellement à définir le cadre de ce proof of concept. S’il y a un consensus sur les inconvénients de la nomenclature actuelle tel que sa complexité, son manque de lisibilité, sur la lourdeur administrative (échanges avec les organismes assureurs) qu’elle engendre dans ses règles d’application…il est plus difficile de trouver un consensus sur les concept clés de ce projet. Néanmoins tous les « stakeholders » souhaitent avoir une nomenclature plus simple, plus lisible, plus transparente qui garantit un accès aux soins de kinésithérapie aux patients. Il apparait aussi que la pierre angulaire de la prochaine nomenclature passera par une digitalisation complète du système, à la fois par le dossier électronique de kinésithérapie, un enregistrement plus systématique de certaines données et une digitalisation des échanges avec les organismes assureurs.

Les représentants d’AXXON ont proposé un nouveau modèle de nomenclature qui est actuellement discuté dans ce groupe de travail.

  • CareConnect
  • Trenker